Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAPELAIN
Société DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.)

Numéro de dépôt :
1403800
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/04/1997
LE CHAPELAIN de Société DONATIEN BAHUAUD & Co

Présentation de la marque LE CHAPELAIN

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE CHAPELAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) La Loge - B.P I - LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France.

La marque LE CHAPELAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPELAIN est expirée depuis le 7 avril 1997.

Société DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , VINS DB DIVES BOUTEILLES , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LA COMETE , PASSPORT WINES , BLANC DE BRISE


Société DONATIEN BAHUAUD & Co (S.A.) - La Loge - B.P I - LA CHAPELLE HEULIN, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Vins, spiritueux et liqueurs.